Conseil municipal de Luçon du 17 décembre 2019

Publiée le 20/12/2019

Finances :
Budget principal - Décisions modificatives n°2
Budget annexe assainissement - Décisions modificatives n°2
Budget annexe Maison de santé Pluri-professionnelle - Décisions modificatives n°1
Budget principal – Participation versée sur le budget Maison de Santé Pluri-Professionnelle
Autorisation budgétaire spéciale 2020 – Budget communal
Autorisation budgétaire spéciale 2020 – Budget assainissement
Acomptes de subventions 2020 aux associations
Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières – Exercice 2018
Convention de transaction entre le Département de la Vendée et la commune de Luçon portant sur la Maison des solidarités et de la famille
Acquisition de l’assiette foncière du futur collège
Aménagement des abords de la nouvelle piscine intercommunale - Demande de subventions
Rénovation des rues du Pont Gentilz et du Commerce - Demande de subvention

Urbanisme :
SNCF - Avis sur le projet de suppression du passage à niveau (PN 92) au lieu-dit « les chèvres »

Scolaire :
Convention de partenariat avec l’Organisme de gestion des écoles catholiques de Luçon (O.G.E.C.)
Convention de gestion de service pour l’exercice de la compétence « Organisateur des transports intercommunaux dans le cadre des cycles de natation scolaire des écoles du premier degré de son territoire, des transports des enfants dans le cadre des services et équipements gérés par la Communauté de Communes »

Sport :
Perfect Infogestion – Convention mise en œuvre des activités animations sportives – Année 2020
Convention mise en œuvre des activités animations sportives pour l’année 2020 avec le SESSAD Antenne de Luçon

Culture :
Saison 2019/2020 du Théâtre Millandy – Convention de partenariat entre la Ville de Luçon, le Collège Le Sourdy et son Foyer Socio-Educatif – Mises à disposition et Ecole du spectateur

Personnel :
Modification de la durée hebdomadaire de travail de deux adjoints techniques (12.24/35ème vers 18.75/35ème) et (27/35ème vers 35/35ème) et d’un adjoint technique principal de 2ème classe (25.75/35ème vers 32.45/35ème)
Avancement de grade – Fixation de taux de promotion
Mise à jour du tableau des effectifs au 31 décembre 2019
Actif Emploi - Convention de partenariat

Intercommunalité :
Rapport d’activités de la Communauté de communes Sud Vendée Littoral – Année 2018
Approbation de l’avenant au contrat Vendée Territoires Sud Vendée Littoral
Dérogation au repos dominical des salariés relevant de la compétence des Maires – Exercice 2020