Conseil municipal de Luçon du 29 septembre 2020

Publiée le 09/10/2020

Voici l'ordre du jour du conseil municipal :

- Présentation de la Ligue contre le cancer : espaces sans tabac

𝗜𝗻𝘀𝘁𝗶𝘁𝘂𝘁𝗶𝗼𝗻𝘀 𝗲𝘁 𝘃𝗶𝗲 𝗽𝗼𝗹𝗶𝘁𝗶𝗾𝘂𝗲
- Délocalisation des séances du conseil municipal
- Délibération portant désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales
- Adoption du Règlement Intérieur de Conseil Municipal de la Ville de Luçon
- Constitution de partie civile dans l’affaire portant agression d’un agent de la commune de Luçon
- Développement du TER et mise en service de gares intermédiaires

𝗔𝗳𝗳𝗮𝗶𝗿𝗲𝘀 𝗴𝗲́𝗻𝗲́𝗿𝗮𝗹𝗲𝘀, 𝘀𝗼𝗰𝗶𝗮𝗹𝗲𝘀, 𝘀𝗲́𝗰𝘂𝗿𝗶𝘁𝗲́ 𝗲𝘁 𝗰𝗮𝗱𝗿𝗲 𝗱𝗲 𝘃𝗶𝗲
- Exonération temporaire des droits de place aux halles suite à la crise sanitaire COVID-19
- Exonération partielle des droits de place pour les commerçants bénéficiant d’une permission de stationnement au titre de l’année 2020 (terrasses, panneaux et flammes publicitaires) suite à la crise sanitaire COVID-19
- Analyse des besoins sociaux au CCAS – Mise en place d’un comité de pilotage

𝗦𝗰𝗼𝗹𝗮𝗶𝗿𝗲 𝗲𝘁 𝗝𝗲𝘂𝗻𝗲𝘀𝘀𝗲
- Création du Comité Consultatif Ecole
- Dispositif « Ecole et Cinéma » pour les écoles primaires – Participation de la ville au coût des séances pour l’année scolaire 2019-2020
- Frais de scolarité pour l’accueil des enfants des communes voisines dans les écoles primaires

𝗙𝗶𝗻𝗮𝗻𝗰𝗲𝘀
- Convention pour la télétransmission des actes réglementaires, budgétaires et de commande publique
- Autorisation de poursuite
- Subvention au Comité de la Foire Exposition

𝗨𝗿𝗯𝗮𝗻𝗶𝘀𝗺𝗲, 𝗔𝗴𝗿𝗶𝗰𝘂𝗹𝘁𝘂𝗿𝗲 𝗲𝘁 𝗱𝗲́𝘃𝗲𝗹𝗼𝗽𝗽𝗲𝗺𝗲𝗻𝘁 𝗱𝘂𝗿𝗮𝗯𝗹𝗲
- Création du Comité Consultatif Plan de circulation
- Création du Comité Consultatif Guifettes
- Abandon de la révision du PLU
- Subventions pour la restauration du patrimoine
- Taxe locale sur la publicité extérieure – Tarifs et exonérations
- SyDEV – Eclairage Avenue du Président Wilson
- SyDEV – Eclairage Chemin du Bois Mocqua
- SyDEV – Eclairage rue Georges Clémenceau - Réparation d’un candélabre
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de - l’assainissement – Année 2019
- Assainissement – Création de la commission de contrôle assainissement
- Travaux de renouvellement du réseau d’assainissement avenue Michel Rambaud - Demande de subventions
- Modification des tarifs de vente du compost normé produit à l’Avocette

𝗖𝘂𝗹𝘁𝘂𝗿𝗲, 𝗽𝗮𝘁𝗿𝗶𝗺𝗼𝗶𝗻𝗲 𝗲𝘁 𝗷𝘂𝗺𝗲𝗹𝗮𝗴𝗲
- Délibération portant autorisation de signature de la convention de prêt d’œuvres avec le Conseil départemental de la Vendée
- Délibération portant sur la mise en place d’une billetterie en ligne
- Travaux de mise en sécurité du Château d’eau - Demande de subventions
- Théâtre Millandy – Saison culturelle 2020-2021 - Convention de partenariat culturel avec Atlantique Pellerin Vacances dans le cadre de prêt de mobil home
- Théâtre Millandy – Saison culturelle 2020-2021 - Convention de partenariat culturel avec E. Leclerc Luçon dans le cadre du financement et de la promotion des supports de communications du théâtre Millandy

𝗣𝗲𝗿𝘀𝗼𝗻𝗻𝗲𝗹
- Attribution d’une prime exceptionnelle à certains agents soumis à des sujétions exceptionnelles pour assurer la continuité de service public dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire déclaré pour faire face à l’épidémie de la Covid 19