Conseil municipal de Luçon du 14 décembre 2021

Publiée le 16/12/2021

Voici l'ordre du jour du conseil municipal :

Finances
- Délocalisation des séances du Conseil municipal
- Budget principal - Décision modificative n°3
- Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières – Exercice 2020
- Autorisation budgétaire spéciale 2022 – Budget communal
- Autorisation budgétaire spéciale 2022 – Budget assainissement
- Autorisation budgétaire spéciale 2022 – Budget maison de santé pluriprofessionnelle
- Acomptes de subventions 2022 aux associations
- Subventions pour la restauration du patrimoine
- Convention d’achat portant sur les archives de Télé Sud Vendée
- Demande de subventions pour les travaux de réhabilitation de la Maison Vrignaud
- Rénovation énergétique et thermique des salles de sport 1-2-3 Beaussire : demande de subventions

Sécurité
- Dérogation au repos dominical des salariés relevant de la compétence des Maires – Exercice 2022

Services techniques Urbanisme
- Acquisition par la commune de la parcelle cadastrée section AM numéro 179 suite à l’exercice du droit de la préemption
- Convention relative à un aménagement de voirie sur le domaine public - départemental - Piste cyclable rond-point Jean Monnet
- Lotissement d'habitation "Michel Moy" - Concession d'Aménagement Vendée Expansion – Avenant n°3
- Lotissement d'habitation "Michel Moy" - Concession d'Aménagement Vendée Expansion - Compte rendu financier novembre 2021
- Participation pour le financement de l’assainissement collectif – Modifications des modalités de calcul

Patrimoine
Vente de la parcelle AB 291 à la société MG BARON

Personnel
- Négociation avec les instances de dialogue social en vue de l’instauration et modalités d’exercice des fonctions en télétravail
- Assurances des risques statutaires du personnel – Contrat groupe proposé par le Centre de gestion
- Création de deux postes dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences (PEC)
- Modification du tableau des effectifs

Intercommunalité
- Restitution de la compétence « Fourrière animale » de la Communauté de communes Sud Vendée Littoral à la commune de Luçon
- Restitution de la compétence « Sécurité incendie : entretien et remplacement des bouches et poteaux incendies » de la Communauté de communes Sud Vendée Littoral à la commune de Luçon

Questions diverses