Conseil municipal de Luçon du 17 mai 2022

Publiée le 19/05/2022

Voici l'ordre du jour du conseil municipal :

00:02:29 : tirage au sort du jury criminel de la Cour d’Assises 2022
00:06:51 : introduction

Finances
00:20:49 : actualisation des tarifs de la taxe de séjour
00:24:13 : taux et tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure
00:26:26 : subvention pour la restauration du patrimoine en SPR

Scolaire
00:28:26 : école primaire Jean Moulin : subvention exceptionnelle dans le cadre du voyage scolaire au parc de Terra Botanica

Petite enfance
00:30:27 : convention Territoriale Globale - Autorisation de signer la convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales – Relais Petite Enfance

Urbanisme
00:32:28 : assainissement – Convention de dépotage de déchets verts ligneux par les entreprises – Approbation et autorisation de signature
00:35:15 : assainissement – Convention de dépotage des matières de vidange avec les entreprises – Approbation et autorisation de signature
00:38:26 : assainissement collectif – Avenant n°2 du contrat de délégation de service public – Règlement du service – Approbation et autorisation de signature
00:42:46 : assainissement – Tarifs 2022, 2023 et 2024
00:48:55 : dénomination Rue de la Paix
00:52:16 : dénomination Rue du Docteur WILLIAUME

Personnel
00:55:53 : délibération créant le Comité Social Territorial et fixant sa composition
01:01:45 : délibération concordante pour la création d’un Comité Social Territorial commun Ville et CCAS

Intercommunalité
01:03:56 : programme Littérature jeunesse Convention coopération avec CCSVL - Avenant