Conseil municipal de Luçon du 5 juillet 2022

Publiée le 12/07/2022

Voici l'ordre du jour du conseil municipal :

00:07 : introduction

Urbanisme
09:14 : présentation du projet Vendée Logement secteur Chantemerle – Projet d’intérêt public
17:15 : Accessibilité - Rapport annuel de la Commission Communale pour l’accessibilité – Année 2021
22:00 : lotissement LUCIUS 2 – Réception des équipements communs et classement des voies en domaine public
25:56 : SyDEV – Réparation éclairage point lumineux, Route de la Roche sur Yon
27:32 : SyDEV – Eclairage Public – Rénovation d’éclairage
32:14 : SyDEV – Effacement, rénovation des lignes du réseau électrique, d’éclairage public et de télécommunication de la rue Midi et rue Traversière
36:06 : assainissement – Rapport annuel du Délégataire – Examen du Rapport – Année 2021

Intercommunalité
39:56 : élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale Sud Vendée Littoral – Bilan de la concertation et second arrêt du projet de SCOT
01:14:12 : Communication du rapport définitif de la Chambre Régionale des Comptes sur les exercices 2017 et suivants de la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral

Finances
01:35:19 : mise en place de la nomenclature M57 en lieu et place de la M14 – Adoption à compter du 1er janvier 2023
01:38:00 : avance de trésorerie pour le budget CCAS
01:39:38 : budget principal - décision modificative n°1

Scolaire
01:41:34 : conseil municipal des enfants : subvention exceptionnelle accordée à l’association « Clowns et vie »
01:43:03 : frais de scolarité pour l’accueil des enfants des communes voisines dans les écoles primaires publiques de Luçon
01:44:56 : restauration municipale – Nouvelle tarification
01:48:03 : approbation d’une convention relative à la restauration scolaire de l’école privée catholique de la Sainte Famille de Luçon avec l’O.G.E.C.
01:50:23 : approbation du Règlement intérieur temps portant organisation du temps méridien dans les écoles de la Ville de Luçon

Jeunesse
01:52:47 : tarifs des activités de l’accueil de loisirs sans hébergement – Nouvelle tarification pour la restauration

Personnel
01:55:36 : création emplois saisonniers
02:00:36 : création de postes
02:04:06 : Convention avec Actif emploi

Juridique
02:06:18 : délocalisation définitive des séances du Conseil municipal