Conseil municipal de Luçon du 8 novembre 2022

Publiée le 18/11/2022

Voici l'ordre du jour du conseil municipal :

05:58: Motion de soutien à l’AMF (Association des Maires de France) pour alerter sur les conséquences de la crise économique et financière sur les comptes de la commune

Urbanisme
13:31: Programme « Petites Villes de Demain ». Approbation du contenu de la stratégie de revitalisation et signature de la convention cadre valant Opération de Revitalisation du Territoire (ORT)
20:21: SyDEV – Effacement – convention pour rénovation des lignes du réseau électrique, d’éclairage public et de télécommunication du chemin du petit Fougeroux
23:25 : SyDEV – convention pour réparation d’un panneau indicateur de vitesse Avenue Maréchal Juin
24:47 : SyDEV – Eclairage Public – convention pour rénovation d’éclairage Rue Georges Clemenceau

Sport
27:36 : Convention fixant la participation financière de la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral dans le cadre du programme « Etre et Apprendre » pour soutenir les actions sportives éducatives en milieu scolaire

Scolaire
30:24 : Convention de partenariat avec l’Organisme de gestion des écoles
catholiques de Luçon (O.G.E.C.)
33:04 : Dispositif « Ecole et Cinéma » pour les écoles primaires – Participation de la ville au coût des séances pour l’année scolaire 2021-2022

Animation urbaine
35:26 : Convention de Partenariat entre la commune de Luçon et l’Association Comité des fêtes de la ville de Luçon pour l’organisation du marché de Noel 2022
42:44 : Redevance pour le Marché de Noël 2022

Culture
44:33 : Subventions exceptionnelles – Journée jumelage avec la ville de Richelieu le 17 juillet 2022

Intercommunalité
49:07 : Présentation du rapport d’activités de la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral 2021

Personnel
01:04:23 : Création d’emplois d’agents recenseurs et fixation des modalités de rémunération
01:12:48 : Création de postes
01:15:38 : Fixation de l’indemnité horaire pour travail normal de nuit

Finances
01:18:17 : Apurement du compte 1069 du budget principal en vue du passage en nomenclature M57
01:19:58 : Budget principal - Décision modificative n°2
01:22:29 : Budget annexe maison de santé pluriprofessionnelle - Décision modificative n°1
01:24:08 : Régularisation du déficit de la régie du Centre de Loisirs
01:25:28 : Substitution d’acheteur et création d’une servitude de passage dans la cession de la parcelle AS 610

01:27:14 : Questions diverses