Conseil municipal de Luçon du 26 septembre 2023

Publiée le 28/09/2023

Voici l'ordre du jour du conseil municipal :

00:00:10 : introduction

Urbanisme
00:22:55 : Cession foncière – choix de l’opérateur en charge de l’îlot BARROIS (Présentation EPF)
00:30:56 : Assistance à maîtrise d’ouvrage dans le domaine des bâtiments – Convention cadre de prestation de service avec la Communauté de communes
00:35:25 : Modification de la composition du comité consultatif circulations douces
00:38:34 : Approbation de la procédure de déclassement – Impasse de Sébastopol Route de la Roche, section AB
00:42:02 : Subvention pour la Restauration de Patrimoine (SPR)
00:45:45 : Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public d’assainissement collectif 2022- RPQS

Affaires générales
00:56:23 : Convention relative à la refacturation de l’oblitération entre la Ville de Luçon et le Centre communal d’Action Sociale
00:57:47 : Délibération relative à la désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
01:01:50 : Contribution au fonds de solidarité des Collectivités Françaises en soutien aux victimes du séisme du Maroc

Finances
01:07:41 : Créances éteintes – Budget principal
01:09:27 : Budget annexe maison de santé pluriprofessionnelle - Décision modificative n°1
01:10:42 : Budget principal - Décision Modificative n°2 – Régularisation des
récupérations d’avance et des Amortissements
01:12:05 : Budget annexe Assainissement - Décision modificative n°1 – Assainissement
01:13:22 : Modification des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieur (TLPE) 2024

Ressources Humaines
01:27:07 : Autorisation de recours au recrutement d’agents contractuels de remplacement
01:29:40 : Création de poste

Communauté de Communes Sud Vendée Littoral
01:31:17 : Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) au titre de l’année 2023
01:35:26 : Présentation du rapport d’activités de la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral