Conseil municipal de Luçon du 14 novembre 2023

Publiée le 15/11/2023

Voici l'ordre du jour du conseil municipal :

00:00:16: introduction

Affaires générales
00:11:25 : maintien de fonction d’un adjoint au Maire
00:34:02 : élections d’un adjoint au Maire
00:35:41 : élections d’un conseiller délégué
00:40:51 : suppression d’un poste de conseiller délégué
00:43:12 : compositions des commissions municipales
00:46:35 : indemnité de fonctions
00:47:48 : contribution au fonds de solidarité des Collectivités Françaises en soutien aux victimes de la Tempête Daniel en Libye
00:50:14 : convention mise à disposition Ville de Luçon et CCAS

Urbanisme
00:51:27 : inscription des actions de restauration du plan d’eau des Guifettes et de création de zones humides au CT Eau Lay Aval 2024-2029
00:59:30 : réflexion sur le fonctionnement hydraulique du secteur de la coupe à Luçon - en partenariat avec EPMP et le syndicat mixte Vendée Sèvre Autizes
01:04:13: convention servitude – Enedis – réseau électrique – parcelle AB 0403
01:05:39 : convention de servitude – ENEDIS – réseau électrique – parcelle AB 0423

Affaires scolaires
01:06:33 : convention de partenariat avec l’Organisme de gestion des écoles catholiques de Luçon (O.G.E.C.)
01:11:52 : dispositif « Ecole et Cinéma » pour les écoles primaires – Participation de la ville au coût des séances pour l’année scolaire 2022-2023

Ressources Humaines
01:14:26 : création de poste
01:17:13 : assurances des risques statutaires du personnel – avenant au contrat de groupe proposé par le Centre de gestion
01:22:01 : convention cadre avec la com com de prestations de service pour les Formations Sauveteur secouriste du travail (SST) - Convention-cadre de prestation de service avec la Communauté de Communes.

Animations Urbaines
01:25:18 : convention de Partenariat entre la Commune de Luçon et l’association Comité des fêtes de la ville de Luçon pour l’organisation du marché de Noël 2023
01:29:49 : convention de sonorisation de la rue G. Clemenceau entre la Ville et l’ACAP

Sports
01:32:48 : convention fixant la participation financière de la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral dans le cadre du programme « Être et Apprendre » pour soutenir les actions sportives éducatives en milieu scolaire

Intercommunalité
01:35:09 : Approbation de la Convention du dispositif d’accueil d’urgence pour les personnes victimes de violences conjugales sur le territoire de la Communauté de communes Sud Vendée Littoral
01:39:43 : signature de la charte d’éco-exemplarité pour la réduction des déchets sur le territoire de la Communauté de communes Sud Vendée Littoral