Conseil municipal de Luçon du 9 avril 2024

Publiée le 10/04/2024

Voici l'ordre du jour du conseil municipal :

00:02:08 : introduction

Finances
00:27:23 : budget principal – Approbation du compte de gestion du comptable - Exercice 2023
00:28:54 : budget annexe Assainissement – Approbation du compte de gestion du comptable – Exercice 2023
00:29:52 : budget annexe Maison de santé pluriprofessionnelle - Approbation du compte de gestion du comptable – Exercice 2023
00:30:42 : budget principal - Compte administratif - Exercice 2023 :
- budget annexe Assainissement – Compte administratif – Exercice 2023
- budget annexe Maison de santé pluriprofessionnelle – Compte administratif – Exercice 2023
01:16:22 : budget principal - Affectation du résultat 2023
01:18:20 : budget annexe assainissement – Affectation du résultat 2023
01:19:23 : budget annexe Maison de santé pluriprofessionnelle – Affectation du résultat 2023
01:20:16 : budget principal - Vote du budget primitif - Exercice 2024
01:54:13 : budget annexe assainissement – Vote du Budget primitif – Exercice 2024
01:55:13 : budget annexe Maison de santé pluriprofessionnelle – Vote du Budget primitif– Exercice 2024
01:56:31 : budget principal – Vote des taux d’imposition – Exercice 2024
01:58:12 : budget principal – Participation versée sur le budget annexe Maison de santé pluriprofessionnelle
01:59:15 : subventions aux associations - Année 2024
02:17:52 : reconduction du dispositif d’aide dérogatoire relatif au fonds de soutien aux collectivités territoriales et à certains établissements publics ayant souscrit des contrats de prêt ou des contrats financiers structurés à risque
02:20:17 : Maison Vrignaud La Distylerie – Gestion en autorisation de programme et crédits de paiement – AP/CP
02:31:05 : réhabilitation et rénovation énergétique de l’Hôtel de Ville – Gestion en autorisation de programme et crédits de paiement – AP/CP

Affaires Générales
02:34:39 : accord préalable de la collectivité pour une nouvelle prise de participation directe de la Société Anonyme d’Économie Mixte Locale « VENDÉE EXPANSION - SEM » au sein de la SAS VENDÉE LOC IMMO dans le cadre d’une augmentation de capital
02:36:48 : approbation de la modification des statuts de la Société Anonyme d’Économie Mixte Locale « VENDÉE EXPANSION - SEM »

Urbanisme
02:38:35 : approbation de l’avenant n°1 à la convention sur l’ilot Barrois - EPF
02:45:02 : approbation de la convention d’action foncière sur l’ilot de la Cloche d’Or
02:54:38 : approbation de l’avenant n°1 à la convention d’étude sur les ilots De Gaulle et Centre-Ville - EPF
02:57:23 : SyDEV – Extension électrique – Logements BEAUSSIRE
02:59:55 : SyDEV – Effacement de réseau télécom AV Maréchal JUIN
03:03:10 : Subventions pour la Restauration du Patrimoine. Approbation de cessions de terrains – Lotissement MOY

Patrimoine
03:07:54 : cessions de parcelles

Etat civil
03:15:03 : actualisation des tarifs du cimetière communal de Luçon

Questions diverses
03:24:35