Conseil municipal de Luçon du 24 septembre 2024

Publiée le 30/09/2024

Voici l'ordre du jour du conseil municipal :

00:02:21 : introduction

Affaires générales
00:12:38 : règlement intérieur du Conseil Municipal - Actualisation
00:24:17 : Modification des statuts de la Société Publique Locale (SPL) Sud Vendée Littoral Attractivité

Finances
00:26:07 : budget annexe Maison de santé pluriprofessionnelle – Arrêt du compte de gestion du comptable – Exercice 2024
00:40:56 : budget annexe Maison de santé pluriprofessionnelle – Compte administratif – Exercice 2024
00:51:27 : budget annexe Maison de santé pluriprofessionnelle –
Affectation du résultat 2024 sur le budget de la Ville
00:52:39 : restructuration de cinq emprunts SFIL
01:21:56 : restructuration de trois prêts - Caisse d’Epargne Bretagne Pays de Loire
01:34:53 : budget Ville - Décision modificative n°1
01:39:23 : budget annexe assainissement - Décision modificative n°2

Urbanisme
01:40:46 : convention de Facturation et recouvrement de la redevance assainissement collectif par Vendée Eau – Approbation et autorisation de signature
01:42:53 : accessibilité : rapport annuel 2023 de la Commission Communale pour l’Accessibilité
01:54:36 : FREE – Approbation d’une convention d’occupation temporaire du domaine prive
01:58:10 : adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif 2023
02:09:31 : Ilot Barrois (ancienne piscine) – APPROBATION d’une convention pour l’alimentation en gaz de la zone d’aménagement
02:12:04 : déclassement de voie communale – section de la place de l’ancien champ de foire
02:15:26 : acquisition de la parcelle AN 7

Ressources Humaines
02:28:15 : création de Postes

Animations Urbaines
02:31:00 : Renouvellement de la Convention de partenariat avec l’A.C.A.P. Association des Commerçants, Artisans, Professionnels de Luçon pour la sonorisation de rues du centre-ville

Culture
02:33:38 : convention de partenariat tripartite pour les Rencontres du Patrimoine et de la Création 2024

Jeunesse
02:52:48 : frais de scolarité pour l’accueil des enfants des communes voisines dans les écoles primaires publiques de Luçon
02:58:20 : convention relative au temps méridien et à la restauration scolaire de l’école privée catholique de la Sainte Famille de Luçon
03:01:36 : nouvelle dénomination de la nouvelle école primaire à la suite du déplacement de l’école primaire du Centre