Conseil municipal de Luçon du 17 décembre 2024

Publiée le 21/12/2024

Voici l'ordre du jour du conseil municipal :

00:03:09 : introduction

Affaires Générales
00:15:18 : rapport annuel de l’élu mandataire (SAPL Agence de services aux collectivités locales de Vendée – Exercice 2023)
00:21:51 : accord préalable de la collectivité pour une prise de participation indirecte de la Société Anonyme d’Economie Mixte Locale « VENDEE EXPANSION – SEM » dans une société commerciale
00:27:59 : mise à disposition ville CCAS
00:29:44 : dérogation au travail dominical 2025
00:31:25 : convention pour la mise en œuvre du dispositif « Préférence commerce » 2025-2026

Finances
00:37:08 : acomptes de subventions aux associations et au CCAS pour 2025
00:40:04 : autorisation budgétaire spéciale 2025 – Budget communal
00:49:44 : autorisation budgétaire spéciale 2025 – Budget assainissement
00:53:36 : attribution de la concession de services ayant pour objet la mise à disposition, l’installation, la maintenance, l’entretien et l’exploitation de mobiliers urbains pour la commune de Luçon
01:01:32 : décision modificative n° 3 – Budget principal
01:11:52 : ajustement régie de recettes des manifestations culturelles du théâtre Millandy

Urbanisme
01:11:51 : assainissement collectif – Redevance performance des systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2025
01:15:11 : assainissements – tarifs 2025
01:21:35 : SYDEV – Rénovation de l’Eclairage Public de l’Ilot Barrois – Rue des Anciens Lavoirs
01:22:50 : création de 4 poteaux incendie
01:24:28 : assainissement collectif – construction d’une nouvelle station d’épuration – Autorisation signature du marché
01:29:37 : dénomination des voies « Lotissement le Merle Blanc »
01:33:30 : subventions Restauration du Patrimoine
01:34:47 : bilan de la concertation et arrêt des ZAEnR

Ressources Humaines
01:45:39 : avenant à la convention de mise à disposition de l’assistant de prévention de la Communauté de Communes Sud Vendee Littoral auprès de la ville
01:48:02 : signature d’une convention avec le rectorat portant sur l’intervention d’accompagnants d’élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le 1er degré
01:49:58 : délibération portant création d’un emploi d’accroissement temporaire d’activités
01:51:26 : délibération création/suppression de postes - mise à jour du tableau des effectifs
01:53:44 : délibération donnant habilitation au centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Vendée pour lancer une consultation visant à la mise en place d’un nouveau contrat d’assurance statutaire
01:55:41 : délibération fixant l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement des policiers municipaux
01:59:16 : délibération portant autorisation du recours à l’apprentissage

Scolaires
02:03:52 : convention Ville/OGEC de l’école primaire Sainte Famille : Participation aux dépenses de fonctionnement de l’école

Culture
02:06:46 : projet de collecte de dons pour la restauration des vases du Jardin Dumaine – Ville de Luçon et Fondation du Patrimoine

Jeunesse
02:11:37 : attribution d’une bourse au permis de conduire
02:15:48 : SUBVENTION au GIP à la Maison Départementale des Adolescents de.la Vendée (MDA)
02:17:02 : avenant 3 à la Convention constitutive du Groupement d’Intérêt Public Maison Départementale des Adolescents de le Vendée.
02:18:15 : Vote d'un don en faveur de l'île de Mayotte

Questions diverses : 02:20:11